Séance ordinaire du conseil du 6 février

Publié le 03 février 2023
  1. ouverture de la séance
  2. adoption de l’ordre du jour

Administration

  1. adoption des procès-verbaux
  2. suivi des dernières séances
  3. dépenses autorisées
  4. sommaire des comptes bancaires, relevé des opérations, revenus, comptes à recevoir, dépenses incompressibles et/ou préalablement autorisées par le conseil, rémunération et frais de déplacements versés, repas remboursés, factures à payer
  5. rapports des différents comités
  6. amendements et rapport budgétaires
  7. calendrier de conservation des documents – destruction de documents
  8. fonds de roulement – remboursement
  9. résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par billets au montant de 593 700 $ qui sera réalisé le 13 février 2023
  10. règlements d’emprunt numéros 2012-05-724, 2006-06-617, 2017-02-844, 2021-06-948 et
    2021-06-947– soumissions pour l’émission de billets
  11. Association des directeurs municipaux du Québec – congrès 2023
  12. autorisation de vente pour défaut de paiement de taxes – transmission de la liste des propriétés à la MRC de Drummond
  13. budget 2023 – transferts
  14. affectation d’une somme au fonds réservé pour les dépenses liées à la tenue d’une élection
  15. solde disponible du Règlement numéro 2020-01-920 – affectation pour réduire l’emprunt au refinancement
  16. solde disponible du Règlement numéro 2020-12-940 – affectation pour réduire l’emprunt au refinancement
  17. prolongation emprunt temporaire – règlement numéro 2014-03-760 – aménagement et raccordement du puits Boire numéro 6 à l’usine de traitement de l’eau potable
  18. adoption du Règlement numéro 2023-02-970 intitulé « Règlement concernant l’imposition des taxes municipales 2023 »

sécurité publique

  1. service des incendies – nombre d’interventions

transport

  1. pavage des rues Gratien et Perreault– adjudication du contrat
  2. pavage des rues Gratien et Perreault – surveillance des travaux – mandat
  3. camions de voirie et de déneigement – système de localisation
  4. adoption du Règlement numéro 2023-01-969 intitulé « Règlement modifiant le Règlement numéro 2022-04-957 décrétant des travaux de réfection d’une partie de la rue Bédard et un emprunt pour en payer le coût »
  5. entretien des chemins hiver 2021-2022 – rapport comparatif
  6. entretien des aménagements paysagers – achat du paillis
  7. inventaire arboricole et élaboration d’un plan de gestion arboricole quinquennal

hygiène du milieu

  1. eaux usées – assistance technique – mandat
  2. caractérisation des eaux usées 2023 – mandat

santé et bien-être

aménagement, urbanisme et développement

  1. adoption du second projet de résolution « demande numéro 2022-12-0001 concernant le Règlement numéro 2019-10-916 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) – immeuble situé sur le lot 5 773 797, au 739 rue Principale »

loisirs et culture

  1. Maison des Jeunes de Wickham – subvention 2023
  2. Comité Loisirs Cuture et Sports Wickham – subvention 2023
  3. Comité Loisirs Cuture et Sports Wickham – temps/hommes
  4. Maison des Jeunes de Wickham – Classique hivernale
  5. remplacement des gouttières – Centre communautaire et hôtel de ville
  6. mise à jour de l’éclairage – Centre communautaire
  7. peinture – Centre communautaire

Autres

  1. varia
  2. correspondances
  3. période de questions
  4. levée de l’assemblée