Séance ordinaire du conseil – 4 décembre 2023

Publié le 01 décembre 2023
  1. ouverture de la séance
  2. adoption de l’ordre du jour
  3. période de questions concernant l’ordre du jour

Administration

  1. adoption des procès-verbaux
  2. suivi des dernières séances
  3. dépenses autorisées
  4. sommaire des comptes bancaires, relevé des opérations, revenus, comptes à recevoir,
    dépenses incompressibles et/ou préalablement autorisées par le conseil, rémunération et frais de déplacements versés, repas remboursés, factures à payer
  5. rapports des différents comités
  6. amendements et rapport budgétaires
  7. déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil
  8. Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale
  9. Morency Société d’avocats – recours aux services professionnels
  10. calendrier de conservation des documents – destruction de documents
  11. destruction des archives numérisées à conservation permanente
  12. Fédération Québécoise des Municipalités – adhésion annuelle 2024
  13. modification au contrat de travail 2022-2024 de Catherine Pepin
  14. vacances 2023 de la directrice générale et greffière-trésorière
  15. directrice générale et greffière-trésorière – rémunération
  16. remise d’une prime forfaitaire exceptionnelle et non récurrente
  17. adoption de la Politique administrative concernant les règles de gouvernance en matière de protection des renseignements personnels de la municipalité de Wickham
  18. fête de Noël pour les employés et les élus

Sécurité publique

  1. adoption du règlement 2023-12-978 concernant l’installation de bornes d’adresses civiques (borne 911)
  2. La Société canadienne de la Croix-Rouge – l’entente de services aux sinistrés
  3. modification de l’entente d’aide mutuelle des services de l’Est de la Montérégie et quelques municipalités du Centre-du-Québec

Transport

  1. Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019-2024
  2. travaux de marquage 2024-2025-2026 – adjudication du contrat
  3. tonte des pelouses années 2024, 2025 et 2026 – adjudication du contrat

Hygiène du milieu

Santé et bien-être

  1. Office d’habitation Drummond – contribution municipale 2023

Aménagement, urbanisme et développement

  1. Comité consultatif d’urbanisme – nomination des membres
  2. vente du terrain au C.P.E. Mini-campus

Loisirs et culture

  1. Médaille du lieutenant-gouverneur pour les aînés
  2. Centre communautaire – remboursement de location de salle
  3. Emplois d’été Canada 2024
  4. surface de Deck Hockey dans le parc des générations – achat des bandes et de la surface
  5. classe verte – subvention classe extérieure

Autres

  1. varia
  2. correspondances
  3. période de questions
  4. levée de l’assemblée