Séance extraordinaire du conseil – 18 mars 2024

Publié le 15 mars 2024

A:

Madame Luce Daneau

Monsieur Guy Leroux

Madame Chantal Giroux

Monsieur Pascal Houle

Madame Raymonde Côté

Monsieur Pierre Côté

 

Mesdames, Messieurs,

AVIS SPÉCIAL vous est par les présentes donné par la soussignée, qu’une séance extraordinaire du conseil de cette municipalité est convoquée par les présentes par Catherine Pepin, directrice générale et greffière‑trésorière, pour être tenue à 20 H, LUNDI LE DIX-HUITIÈME JOUR DU MOIS DE MARS 2024, à la salle du conseil située au 893, rue Moreau Wickham et qu’il sera pris en considération les sujets suivants, à savoir :

  1. ouverture de la séance
  2. adoption de l’ordre du jour
  3. avis de motion et dépôt – projet de règlement sur le plan d’urbanisme
  4. adoption du projet de Règlement numéro 2024-03-985 intitulé « Règlement sur le plan d’urbanisme »
  5. avis de motion et dépôt – projet de règlement de zonage
  6. adoption du projet de Règlement numéro 2024-03-986 intitulé « Règlement de zonage »
  7. avis de motion et dépôt – projet de règlement de lotissement
  8. adoption du projet de Règlement numéro 2024-03-987 intitulé « Règlement de lotissement »
  9. avis de motion et dépôt – projet de règlement de construction
  10. adoption du projet de Règlement numéro 2024-03-988 intitulé « Règlement de construction »
  11. avis de motion et dépôt – projet de règlement sur les permis et certificats
  12. adoption du projet de Règlement numéro 2024-03-989 intitulé « Règlement sur les permis et certificats »
  13. avis de motion et dépôt – projet de règlement sur les dérogations mineures
  14. adoption du projet de Règlement numéro 2024-03-990 intitulé « Règlement sur les dérogations mineures »
  15. avis de motion et dépôt – projet de règlement sur les usages conditionnels
  16. adoption du projet de Règlement numéro 2024-03-991 intitulé « Règlement sur les usages conditionnels »
  17. avis de motion et dépôt – projet de règlement sur les projets particuliers, de construction ou de modification d’un immeuble
  18. adoption du projet de Règlement numéro 2024-03-992 intitulé « Règlement sur les projets particuliers, de construction ou de modification d’un immeuble »
  19. avis de motion et dépôt – projet de règlement constituant le comité consultatif d’urbanisme
  20. projets de Règlement numéro 2024-03-985, 2024-03-986, 2024-03-987, 2024-03-988, 2024-03-989, 2024-03-990, 2024-03-991 et 2024-03-992 – assemblée publique de consultation
  21. adoption du Règlement numéro 2024-04-983 intitulé « Règlement fixant la tarification pour le camp de jour été 2024 »
  22. période de questions
  23. levée de l’assemblée