Séance ordinaire du conseil – 7 octobre 2024

Publié le 05 octobre 2024

1. ouverture de la séance
2. adoption de l’ordre du jour
3. période de questions concernant l’ordre du jour

Administration
4. adoption du procès-verbal
5. suivi des dernières séances
6. dépenses autorisées
7. sommaire des comptes bancaires, relevé des opérations, revenus, comptes à recevoir,
dépenses incompressibles et/ou préalablement autorisées par le conseil, rémunération et frais de
déplacement versés, repas remboursés, factures à payer
8. rapports des différents comités
9. amendements et rapport budgétaires
10. programme d’aide financière pour les bâtiments municipaux (PRABAM) –reddition de compte
11. Fondation du Cégep de Drummondville – bourses étudiantes – volet municipalité édition 2024
12. élection partielle 2024 – rapport final sur les coûts

sécurité publique
13. SIUCQ – adhésion 2025

Transport
14. adoption du Règlement numéro 2024-10-1006 intitulé « Règlement modifiant le Règlement
2024-07-998 décrétant des travaux de pavage de la rue Noël et un emprunt pour en payer le coût »
15. réparation du camion de déneigement #7
16. achat de panneaux de signalisation et d’une plaque d’acier pour le 9e rang

Hygiène du milieu
17. adoption du Règlement numéro 2024-10-1005 intitulé « Règlement concernant les branchements à
l’aqueduc, la fourniture de l’eau au compteur et l’utilisation de l’eau provenant de l’aqueduc public »
18. support à l’exploitation pour le traitement de l’eau potable et des eaux usées et pour le remplacement
de vacances pour 3 ans – mandat à Aquatech Société de gestion de l’eau Inc.
19. vidange, déshydratation et disposition des boues des étangs aérés – adjudication du contrat
20. propriété du 897, 10e rang – branchement au réseau d’aqueduc
21. analyses de laboratoire supplémentaires

Santé et bien-être

Aménagement, urbanisme et développement
22. adoption de la résolution « demande numéro 2024-08-0009 d’un projet particulier de construction, de
modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) situé au 918, rue principale sur le lot
5 772 961 »
23. adoption de la résolution « demande numéro 2024-08-0010 d’un projet particulier de construction, de
modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) situé au 905, 11e rang sur le lot 5 773 806 »
24. avis de motion – Règlement abrogeant le Règlement 2010-12-699 règlement décrétant l’instauration
d’un programme de revitalisation à l’égard de certains secteurs de la municipalité
25. dépôt du projet de Règlement numéro 2024-10-1007 intitulé « Règlement abrogeant le Règlement
2010-12-699 règlement décrétant l’instauration d’un programme de revitalisation à l’égard de certains
secteurs de la municipalité »
26. vente d’une partie du lot 5 773 621

Loisirs et culture
27. Centre communautaire – déneigement des portes
28. Loisirs et compagnie Wickham – utilisation de l’aide financière accordée
29. camp de jour de la relâche et été 2024 – rapport final sur les coûts
30. soccer été 2024 – rapport final sur les coûts

Autres
31. varia
32. correspondances
33. période de questions
34. levée de l’assemblée