Séance ordinaire du conseil – 16 septembre 2024

Publié le 13 septembre 2024

PROJET D’ORDRE DU JOUR

SÉANCE ORDINAIRE DU 16 SEPTEMBRE 2024

  1. ouverture de la séance
  2. adoption de l’ordre du jour
  3. période de questions concernant l’ordre du jour

Administration

  1. adoption du procès-verbal
  2. suivi des dernières séances
  3. dépenses autorisées
  4. sommaire des comptes bancaires, relevé des opérations, revenus, comptes à recevoir,
    dépenses incompressibles et/ou préalablement autorisées par le conseil, rémunération et frais de déplacement versés, repas remboursés, factures à payer
  5. rapports des différents comités
  6. amendements et rapport budgétaires
  7. déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil
  8. maires suppléants
  9. autorisation d’achat pour la mairesse
  10. vérification livres comptables années 2024 à 2026 – mandat
  11. adoption du Règlement numéro 2024-09-1004 intitulé « Règlement fixant les droits exigibles pour la célébration d’un mariage civil ou d’une union civile »
  12. politique de prévention du harcèlement, de l’incivilité et de la violence au travail
  13. publication d’un offre d’emploi

sécurité publique

  1. brigadiers scolaires – rémunération

Transport

  1. fourniture de sable pour abrasifs hiver 2024-2025 – adjudication du contrat
  2. fourniture de sel à déglaçage pour abrasifs hiver 2024-2025 – adjudication du contrat
  3. avis de motion – Règlement modifiant le Règlement 2024-07-998 décrétant des travaux de pavage de la rue Noël et un emprunt pour en payer le coût
  4. dépôt du projet de Règlement numéro 2024-10-1006 intitulé « Règlement modifiant le Règlement
    2024-07-998 décrétant des travaux de pavage de la rue Noël et un emprunt pour en payer le coût »
  5. pavage de la rue Noël – surveillance des travaux – mandat
  6. pavage de la rue Noël – contrôle qualitatif – adjudication du contrat
  7. déneigement hiver 2024-2025 – offre d’emploi
  8. Programme d’aide à la voirie locale volet redressement – dépôt d’une demande – ponceau transversal dans le 9e rang Est
  9. entretien de la route Caya entre le chemin du 10e rang et le chemin du 11e rang – offre de services de déneigement hiver 2024-2025 à la municipalité de Lefebvre

Hygiène du milieu

  1. caractérisation des eaux usées 2024 – ajout au mandat
  2. avis de motion – Règlement concernant les branchements à l’aqueduc, la fourniture de l’eau au compteur et l’utilisation de l’eau provenant de l’aqueduc public
  3. dépôt du projet de Règlement numéro 2024-10-1005 intitulé « Règlement concernant les branchements à l’aqueduc, la fourniture de l’eau au compteur et l’utilisation de l’eau provenant de l’aqueduc public »

Santé et bien-être

Aménagement, urbanisme et développement

  1. formation CCU – mode d’emploi
  2. demande de dérogation mineure numéro 2024-09-0001 au règlement de zonage numéro 2024-03-986 concernant l’immeuble situé sur le lot 6 508 727 soit au 1101, rue Perreault
  3. adoption du second projet de résolution « demande numéro 2024-08-0009 d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) situé au 918, rue Principale sur le lot 5 772 961 »
  4. adoption du second projet de résolution « demande numéro 2024-08-0010 d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) situé au 905, 11e rang sur le lot 5 773 806 »

Loisirs et culture

  1. offre d’emploi – préposé à l’entretien et au déneigement de la patinoire

Autres

  1. varia
  2. correspondances
  3. période de questions
  4. levée de l’assemblée