Séance ordinaire du conseil – 3 juin 2024

Publié le 31 mai 2024

PROJET D’ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 3 JUIN 2024

  1. ouverture de la séance
  2. adoption de l’ordre du jour
  3. période de questions concernant l’ordre du jour

Administration

  1. adoption du procès-verbal
  2. suivi des dernières séances
  3. dépenses autorisées
  4. sommaire des comptes bancaires, relevé des opérations, revenus, comptes à recevoir,
    dépenses incompressibles et/ou préalablement autorisées par le conseil, rémunération et frais de déplacements versés, repas remboursés, factures à payer
  5. rapports des différents comités
  6. amendements et rapport budgétaires
  7. adoption du Règlement numéro 2024-06-997 intitulé « Règlement modifiant le Règlement numéro
    2022-02-952 édictant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux »
  8. mandat à Gestion de projets – Joannie Lamothe
  9. achat d’une banque d’heure – Soutien SCP
  10. aide supplémentaire – responsable de l’urbanisme
  11. autorisation de vente pour défaut de paiement de taxes
  12. déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil
  13. demande de révision de la Loi sur la fiscalité municipale pour les taxes de la Sûreté du Québec – appui
  14. formation éthique et déontologie

sécurité publique

  1. rapport annuel d’activités incendie année 11 (2023) – approbation

Transport

  1. avis de motion – règlement décrétant des travaux de pavage de la rue Noël et un emprunt pour en payer le coût
  2. dépôt du projet de Règlement numéro 2024-07-998 intitulé « Règlement décrétant des travaux de pavage de la rue Noël
    et un emprunt pour en payer le coût »
  3. Programme d’aide à la voirie locale – volet entretien du réseau local – utilisation de l’aide financière pour l’année 2023
  4. sécurité sur la route 139 – demande au ministère des Transports

Hygiène du milieu

  1. regroupement pour les services professionnels d’analyses de laboratoire années 2025-2027

Santé et bien-être

Aménagement, urbanisme et développement

  1. vente du lot 5 772 973
  2. constitution du comité de démolition
  3. appui au BAPE générique sur la filière éolienne

Loisirs et culture

  1. avis de motion – Règlement modifiant le Règlement numéro 2024-04-984 établissant la tarification de location des infrastructures sportives
  2. dépôt du projet de Règlement numéro 2024-07-999 intitulé « Règlement modifiant le Règlement numéro 2024-04-984 établissant la tarification de location des infrastructures sportives »
  3. avis de motion – Règlement modifiant le Règlement numéro 2024-01-980 établissant la tarification de location de salle du centre communautaire
  4. dépôt du projet de Règlement numéro 2024-07-1000 intitulé « Règlement modifiant le Règlement numéro 2024-01-980 établissant la tarification de location de salle du centre communautaire »
  5. avis de motion – règlement relatif à la gestion de la bibliothèque municipale
  6. dépôt du projet de Règlement numéro 2024-07-1001 intitulé « Règlement relatif à la gestion de la bibliothèque municipale »
  7. camp de jour été 2024 – engagement du personnel
  8. Comité Loisirs Culture et Sports Wickham – suppression de l’ajout comme assuré additionnel
  9. entente sur le filtrage des personnes appelées à œuvrer auprès des personnes vulnérables
  10. Loisirs et compagnie Wickham – demande d’aide financière
  11. Camping Plage des Sources – autorisation
  12. ajout d’une toiture sur la patinoire – abandon du projet

Autres

  1. varia
  2. correspondances
  3. période de questions
  4. levée de l’assemblée