Publié le 06 mai 2024
PROJET D’ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 6 MAI 2024
1. ouverture de la séance
2. adoption de l’ordre du jour
3. période de questions concernant l’ordre du jour
Administration
4. adoption du procès-verbal
5. suivi des dernières séances
6. dépenses autorisées
7. sommaire des comptes bancaires, relevé des opérations, revenus, comptes à recevoir,
dépenses incompressibles et/ou préalablement autorisées par le conseil, rémunération et frais de
déplacements versés, repas remboursés, factures à payer
8. rapports des différents comités
9. amendements et rapport budgétaires
10. MRC de Drummond – tournoi de golf
11. adoption du Règlement numéro 2024-05-994 intitulé « Règlement modifiant le Règlement numéro
2019-04-889 établissant la tarification pour le service de secrétariat général, la vente de certains biens
et la location de certains équipements »
12. adoption du Règlement numéro 2024-05-996 intitulé « Règlement abrogeant les Règlements numéro
2022-02-954 et 2022-07-959 »
13. avis de motion – règlement modifiant le code d’éthique des élus
14. dépôt du projet de Règlement numéro 2024-06-997 intitulé « Règlement modifiant le Règlement numéro
2022-02-952 édictant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux »
15. engagement au 31 décembre 2023
16. Syged – conseil sans papier
17. calendrier de conservation – plan d’accompagnement
sécurité publique
Transport
18. avis de motion – règlement fixant les limites de vitesse sur les rues municipales
19. dépôt du projet de Règlement numéro 2024-06-998 intitulé « Règlement fixant les limites de vitesse sur les
rues municipales »
20. achat d’une herse niveleuse pour le tracteur
Hygiène du milieu
Santé et bien-être
21. Office d’Habitation Drummond – crise du logement
Aménagement, urbanisme et développement
22. adoption du Règlement numéro 2024-03-985 intitulé « Règlement sur le plan d’urbanisme »
23. adoption du Règlement numéro 2024-03-986 intitulé « Règlement de zonage »
24. adoption du Règlement numéro 2024-03-987 intitulé « Règlement de lotissement »
25. adoption du Règlement numéro 2024-03-988 intitulé « Règlement de construction »
26. adoption du Règlement numéro 2024-03-989 intitulé « Règlement sur les permis et certificats »
27. adoption du Règlement numéro 2024-03-990 intitulé « Règlement sur les dérogations mineures »
28. adoption du Règlement numéro 2024-03-991 intitulé « Règlement sur les usages conditionnels »
29. adoption du Règlement numéro 2024-03-992 intitulé « Règlement sur les projets particuliers, de
construction ou de modification d’un immeuble »
30. adoption du Règlement numéro 2024-03-993 intitulé « Règlement constituant le comité consultatif
d’urbanisme »
31. nomination de Geena Lemire et Émile Leblanc à titre d’inspecteurs/trices adjoints/tes / adoption
32. demande d’autorisation d’aliénation d’un lot à des fins agricoles – lot 5 772 705
33. formation CCU – mode d’emploi
Loisirs et culture
34. Loisirs et compagnie Wickham – activités 2024
35. adoption du Règlement numéro 2024-04-984 intitulé « Règlement fixant les tarifs de location des
infrastructures sportives »
36. adoption du Règlement numéro 2024-05-995 intitulé « Règlement fixant les tarifs d’inscription pour le
soccer été 2024 »
37. course Saint-Jean – édition 2024
38. Grand Défi Pierre Lavoie – commandite
39. aménagement d’un terrain de pickelball
Autres
40. varia
41. correspondances
42. période de questions
43. levée de l’assemblée
