Publié le 03 novembre 2023
PROJET D’ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 6 NOVEMBRE 2023
- ouverture de la séance
- adoption de l’ordre du jour
- période de questions concernant l’ordre du jour
Administration
- adoption des procès-verbaux
- suivi des dernières séances
- dépenses autorisées
- sommaire des comptes bancaires, relevé des opérations, revenus, comptes à recevoir,
dépenses incompressibles et/ou préalablement autorisées par le conseil, rémunération et frais de déplacements versés, repas remboursés, factures à payer - rapports des différents comités
- amendements et rapport budgétaires
- déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil
- date de l’adoption des prévisions budgétaires de l’année 2024
- calendrier des séances du conseil pour l’année 2024
- nomination de conseillers sur certains organismes ou comités
Sécurité publique
- adoption du Règlement numéro 2023-11-977 intitulé Règlement modifiant la règlementation décrétant l’imposition d’une taxe aux fins de financement des centres d’urgence 9-1-1
- Programme Cadets 2024
- SIUCQ – adhésion 2024
- avis de motion – Règlement concernant l’installation de bornes d’adresses civiques (borne 911)
- dépôt du projet de Règlement numéro 2023-12-978 concernant l’installation de bornes d’adresses civiques (borne 911)
Transport
- réparation d’un ponceau transversal – 9e rang Est
Hygiène du milieu
Santé et bien-être
Aménagement, urbanisme et développement
- Comité consultatif d’urbanisme – nomination des membres
Loisirs et culture
- Comité de Partage – guignolée 2023
Autres
- varia
- correspondances
- période de questions
- levée de l’assemblée
