Publié le 10 octobre 2023
PROJET D’ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 10 OCTOBRE 2023
1. ouverture de la séance
2. adoption de l’ordre du jour
3. période de question concernant l’ordre du jour
Administration
4. adoption des procès-verbaux
5. suivi des dernières séances
6. dépenses autorisées
7. sommaire des comptes bancaires, relevé des opérations, revenus, comptes à recevoir,
dépenses incompressibles et/ou préalablement autorisées par le conseil, rémunération et frais de déplacements versés, repas remboursés, factures à payer
8. rapports des différents comités
9. amendements et rapport budgétaires
10. résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par billets au montant de 571 700 $ qui sera réalisé le 17 octobre 2023
11. règlements d’emprunt numéros 2013-03-742, 2021-06-947, 2022-08-962 et 2024-03-760 – soumissions pour l’émission de billets
12. calendrier de conservation des documents – destruction de documents
13. destruction des archives numérisés à conservation permanente
14. regroupement d’assurance collective – Estrie-Montérégie – 1er juin 2024 au 31 mai 2029
Sécurité publique
15. programme cadets 2024
16. achat de bornes d’adresses civiques (borne 911)
Transport
17. entretien de la route Caya entre le chemin du 10e rang et le chemin du 11e rang – offre de services de déneigement hiver 2023-2024 à la municipalité de Lefebvre
18. réparation de la toiture – garage municipal
19. camionneur-patrouilleur – engagement de Guy Parent
20. réparation d’un ponceau – intersection rues Moreau et St-Onge
21. réfection de l’accotement – 11e rang est
Hygiène du milieu
Santé et bien-être
22. Office d’habitation Drummond – nomination d’un représentant
Aménagement, urbanisme et développement
23. terrains acquis pour non paiement des taxes
24. demande de dérogation mineure numéro 2023-10-0003 au règlement de zonage numéro
2006-09-621 concernant l’immeuble situé sur le lot 5 773 058 soit au 1169, rue valence
25. demande de dérogation mineure numéro 2023-10-0004 au règlement de zonage numéro
2006-09-621 concernant l’immeuble situé sur le lot 5 773 742 soit au 795, rue principale
26. demande de dérogation mineure numéro 2023-10-0005 au règlement de lotissement numéro 2006-09-622 concernant l’immeuble situé sur le lot 5 773 815 soit au 534, 10e rang
27. demande de dérogation mineure numéro 2023-10-0006 au règlement de zonage numéro
2006-09-621 concernant l’immeuble situé sur le lot 5 772 707 soit au 441, 10e rang
Loisirs et culture
28. programme de soutien à des projets de garde pendant la relâche scolaire et la période estivale 2024
29. parcours de marche – déneigement
30. centre communautaire – déneigement des portes
31. réfection de planchers – centre communautaire
32. ville de Drummondville – entente intermunicipale relative aux loisirs et à la culture
33. travaux de finissions des terrains de volleyball au parc des générations
Autres
34. varia
35. correspondances
36. période de questions
37. levée de l’assemblée
