Séance ordinaire du conseil – 19 août 2024

Publié le 16 août 2024

La prochaine séance ordinaire du conseil municipal aura lieu lundi le 19 août 2024 dès 20 h, à la salle du conseil située au 893, rue Moreau. L’ordre du jour est le suivant :

  1. ouverture de la séance
  2. adoption de l’ordre du jour
  3. période de questions concernant l’ordre du jour

 

Administration

  1. adoption du procès-verbal
  2. suivi des dernières séances
  3. dépenses autorisées
  4. sommaire des comptes bancaires, relevé des opérations, revenus, comptes à recevoir,
    dépenses incompressibles et/ou préalablement autorisées par le conseil, rémunération et frais de déplacements versés, repas remboursés, factures à payer
  5. rapports des différents comités
  6. amendements et rapport budgétaires
  7. Règlement numéro 2024-07-998 – certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter
  8. Association des directeurs municipaux du Québec – colloque annuel de la zone 07
  9. inscription à une formation
  10. engagement – secrétaire réceptionniste temporaire
  11. adoption du Règlement numéro 2024-08-1003 intitulé « Règlement édictant le code d’éthique et de déontologie des employés municipaux »
  12. renouvellement d’adhésion – association des professionnels en accès à l’information et en protection de la vie privée (AAPI)
  13. dépôt de la programmation finale dans le cadre du programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ)
  14. nomination de la mairesse à titre de célébrante pour les mariages ou unions civiles
  15. avis de motion – Règlement fixant les droits exigibles pour la célébration d’un mariage civil ou d’une union civile
  16. dépôt du projet de Règlement numéro 2024-09-1004 intitulé « Règlement fixant les droits exigibles pour la célébration d’un mariage civil ou d’une union civile »

 

sécurité publique

 

Transport

  1. déneigement des trottoirs – refus des soumissions
  2. entretien des chemins hiver 2023-2024 – rapport comparatif
  3. ponceau intersection de la rue Lyne et de la route 139 – mandat
  4. pavage de la rue Noël – adjudication du contrat
  5. abrasifs hiver 2024-2025 – sel a déglaçage – demande de soumission

 

Hygiène du milieu

  1. inspection, nettoyage des conduites d’égout et colmatage de fuites – adjudication du contrat

 

Santé et bien-être

 

Aménagement, urbanisme et développement

  1. adoption du Règlement numéro 2024-08-1002 intitulé « Règlement concernant l’implantation d’un Centre de la Petite Enfance »
  2. demande d’aliénation et demande d’autorisation à des fins autres qu’agricole – Jacques Lavallée
  3. demande de dérogation mineure numéro 2024-08-0005 au règlement de zonage numéro 2024-03-986 concernant l’immeuble situé sur le lot 5 773 593 soit au 986-988, rue Boisvert
  4. demande de dérogation mineure numéro 2024-08-0002 au règlement de zonage numéro 2024-03-986 concernant l’immeuble situé sur le lot 5 773 745 soit au 789, rue Principale
  5. demande de dérogation mineure numéro 2024-08-0003 au règlement de zonage numéro 2024-03-986 concernant l’immeuble situé sur le lot 5 773 833 soit au 1265, 11e Rang
  6. demande de dérogation mineure numéro 2024-08-0004 au règlement de zonage numéro 2024-03-986 concernant l’immeuble situé sur le lot 5 773 490 soit au 957, rue Principale
  7. demande de dérogation mineure numéro 2024-08-0006 au règlement de zonage numéro 2024-03-986 concernant l’immeuble situé sur le lot 5 773 216 soit au 1178, 7e Rang
  8. demande de dérogation mineure numéro 2024-08-0007 au règlement de zonage numéro 2024-03-986 concernant l’immeuble situé sur le lot 5 773 303 soit au 1020, rue Perreault
  9. demande de dérogation mineure numéro 2024-08-0008 au règlement de zonage numéro 2024-03-552 concernant l’immeuble situé sur le lot 5 773 303 soit au 886, rue Moreau
  10. adoption du premier projet de résolution « demande numéro 2024-08-0009 d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) situé au 918, rue Principale sur le lot 5 772 961 »
  11. adoption du premier projet de résolution « demande numéro 2024-08-0010 d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) situé au 905, 11e Rang sur le lot 5 773 806 »

 

Loisirs et culture

  1. prévisions budgétaires 2025 des organismes
  2. Loisirs et Compagnie Wickham – demande d’entreposage
  3. entente pour accès fixe à la bibliothèque 2024-2025 pour l’école St-Jean de Wickham
  4. demande d’autorisation pour l’utilisation du stationnement du Parc des générations

 

Autres

  1. varia
  2. correspondances
  3. période de questions
  4. levée de l’assemblée