Séance ordinaire du conseil – 5 février 2024

Publié le 05 février 2024

PROJET D’ORDRE DU JOUR

SÉANCE ORDINAIRE DU 5 FÉVRIER 2024

  1. ouverture de la séance
  2. adoption de l’ordre du jour
  3. période de questions concernant l’ordre du jour

Administration

  1. adoption des procès-verbaux
  2. suivi des dernières séances
  3. dépenses autorisées
  4. sommaire des comptes bancaires, relevé des opérations, revenus, comptes à recevoir,
    dépenses incompressibles et/ou préalablement autorisées par le conseil, rémunération et frais de déplacements versés, repas remboursés, factures à payer
  5. rapports des différents comités
  6. amendements et rapport budgétaires
  7. adoption du Règlement numéro 2024-02-981 intitulé « Règlement concernant l’imposition des taxes municipales 2024 »
  8. autorisation de vente pour défaut de paiement de taxes – transmission de la liste des propriétés à la MRC de Drummond
  9. affectation d’une somme au fonds réservé pour les dépenses liées à la tenue d’une élection
  10. budget 2024 – transferts
  11. convention d’aide financière pour le déploiement de l’internet haute vitesse
  12. rapports finaux et préliminaires au 31 décembre 2023 pour différents projets
  13. Association des directeurs municipaux du Québec – congrès 2024
  14. démission – coordonnatrice de la bibliothèque
  15. adoption de la Politique d’affichage – enseigne numérique
  16. calendrier de conservation des documents – destruction de documents
  17. destruction des archives numérisées à conservation permanente
  18. remplacement de postes de travail et de moniteurs

sécurité publique

  1. entente SUMI – avenant
  2. Programme Cadets 2024

Transport

Hygiène du milieu

  1. Régie de gestion des matières résiduelles du Bas-Saint-François – prévisions budgétaires 2024
  2. caractérisation des eaux usées 2024 – mandat
  3. eaux usées – assistance technique – mandat
  4. contrôle des pompes – puits A, B et D – mandat à Nexrun automatisation

Santé et bien-être

  1. Office d’habitation Drummond – contribution municipale 2024

Aménagement, urbanisme et développement

Loisirs et culture

  1. Programme de soutien à des projets de garde pendant la relâche scolaire et la période estivale 2024
  2. camp de jour de la relâche 2024 – engagement du personnel
  3. camp de jour de la relâche 2024 – budget
  4. avis de motion – Règlement fixant la tarification pour le camp de jour de la relâche 2024
  5. dépôt du projet de Règlement numéro 2024-03-982 intitulé « Règlement fixant la tarification pour le camp de jour de la relâche 2024 »
  6. Commission municipale du Québec – Maison des Jeunes de Wickham
  7. Maison des Jeunes de Wickham – subvention 2024

Autres

  1. varia
  2. correspondances
  3. période de questions
  4. levée de l’assemblée