Publié le 02 juin 2023
PROJET D’ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 5 juin 2023
- ouverture de la séance
- adoption de l’ordre du jour
Administration
- adoption des procès-verbaux
- suivi des dernières séances
- dépenses autorisées
- sommaire des comptes bancaires, relevé des opérations, revenus, comptes à recevoir, dépenses incompressibles et/ou préalablement autorisées par le conseil, rémunération et frais de déplacements versés, repas remboursés, factures à payer
- rapports des différents comités
- amendements et rapport budgétaires
- adoption du Règlement numéro 2023-06-974 intitulé « Règlement abrogeant le Règlement numéro 2007-12-644 modifié par le Règlement numéro 2011-05-714 concernant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et la délégation d’autorisation de dépenses »
sécurité publique
- service des incendies – nombre d’interventions
- service des incendies – mise en demeure
- gestion des appels 9-1-1 – contrat de service avec la centrale d’appels d’urgence
Chaudière-Appalaches (C.A.U.C.A.) - schéma de couverture de risques en sécurité incendie – plan de mise en œuvre – avis et adoption
transport
- transport adapté – résultats de l’année 2022
- mesurage des quantités de substances sortant des carrières et sablières – rapport sur les coûts annuels 2022
- ponceau rue Harvey – mandat
hygiène du milieu
- avis de motion – Règlement décrétant des travaux de réfection du poste de pompage ainsi qu’un emprunt pour en payer le coût
- dépôt du projet de Règlement numéro 2023-07-975 décrétant des travaux de réfection du poste de pompage ainsi qu’un emprunt pour en payer le coût
- étangs aérés – mesure des boues
santé et bien-être
aménagement, urbanisme et développement
- avis de motion – Règlement régissant la démolition d’immeubles
- dépôt du projet de Règlement numéro 2023-07-976 régissant la démolition d’immeubles
loisirs et culture
- camp de jour été 2023 – application Planitou
- camp de jour été 2023 – engagement du personnel
- Camping Plage des Sources – autorisation
autres
- correspondances
- période de questions
- levée de l’assemblée
