Publié le 05 octobre 2024
1. ouverture de la séance
2. adoption de l’ordre du jour
3. période de questions concernant l’ordre du jour
Administration
4. adoption du procès-verbal
5. suivi des dernières séances
6. dépenses autorisées
7. sommaire des comptes bancaires, relevé des opérations, revenus, comptes à recevoir,
dépenses incompressibles et/ou préalablement autorisées par le conseil, rémunération et frais de
déplacement versés, repas remboursés, factures à payer
8. rapports des différents comités
9. amendements et rapport budgétaires
10. programme d’aide financière pour les bâtiments municipaux (PRABAM) –reddition de compte
11. Fondation du Cégep de Drummondville – bourses étudiantes – volet municipalité édition 2024
12. élection partielle 2024 – rapport final sur les coûts
sécurité publique
13. SIUCQ – adhésion 2025
Transport
14. adoption du Règlement numéro 2024-10-1006 intitulé « Règlement modifiant le Règlement
2024-07-998 décrétant des travaux de pavage de la rue Noël et un emprunt pour en payer le coût »
15. réparation du camion de déneigement #7
16. achat de panneaux de signalisation et d’une plaque d’acier pour le 9e rang
Hygiène du milieu
17. adoption du Règlement numéro 2024-10-1005 intitulé « Règlement concernant les branchements à
l’aqueduc, la fourniture de l’eau au compteur et l’utilisation de l’eau provenant de l’aqueduc public »
18. support à l’exploitation pour le traitement de l’eau potable et des eaux usées et pour le remplacement
de vacances pour 3 ans – mandat à Aquatech Société de gestion de l’eau Inc.
19. vidange, déshydratation et disposition des boues des étangs aérés – adjudication du contrat
20. propriété du 897, 10e rang – branchement au réseau d’aqueduc
21. analyses de laboratoire supplémentaires
Santé et bien-être
Aménagement, urbanisme et développement
22. adoption de la résolution « demande numéro 2024-08-0009 d’un projet particulier de construction, de
modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) situé au 918, rue principale sur le lot
5 772 961 »
23. adoption de la résolution « demande numéro 2024-08-0010 d’un projet particulier de construction, de
modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) situé au 905, 11e rang sur le lot 5 773 806 »
24. avis de motion – Règlement abrogeant le Règlement 2010-12-699 règlement décrétant l’instauration
d’un programme de revitalisation à l’égard de certains secteurs de la municipalité
25. dépôt du projet de Règlement numéro 2024-10-1007 intitulé « Règlement abrogeant le Règlement
2010-12-699 règlement décrétant l’instauration d’un programme de revitalisation à l’égard de certains
secteurs de la municipalité »
26. vente d’une partie du lot 5 773 621
Loisirs et culture
27. Centre communautaire – déneigement des portes
28. Loisirs et compagnie Wickham – utilisation de l’aide financière accordée
29. camp de jour de la relâche et été 2024 – rapport final sur les coûts
30. soccer été 2024 – rapport final sur les coûts
Autres
31. varia
32. correspondances
33. période de questions
34. levée de l’assemblée