Séance ordinaire du conseil du 16 janvier

Publié le 13 janvier 2023

La prochaine séance ordinaire du conseil municipal aura lieu lundi le 16 janvier prochain dès 20 h, à la salle du conseil située au 893, rue Moreau. L’ordre du jour est le suivant :

  1. ouverture de la séance
  2. adoption de l’ordre du jour

Administration

  1. adoption des procès-verbaux
  2. suivi des dernières séances
  3. dépenses autorisées
  4. sommaire des comptes bancaires, relevé des opérations, revenus, comptes à recevoir, dépenses incompressibles et/ou préalablement autorisées par le conseil, rémunération et frais de déplacements versés, repas remboursés, factures à payer
  5. rapports des différents comités
  6. amendements et rapport budgétaires
  7. Association des directeurs municipaux du Québec – adhésion annuelle 2023
  8. rapports finaux et préliminaires pour différents projets
  9. gestion des documents numériques
  10. calendrier de conservation des documents – destruction de documents
  11. rôle triennal 2024, 2025 et 2026 – équilibration
  12. proclamation des Journées de la persévérance scolaire 2023
  13. assistance comptable pour l’audit du 31 décembre 2022 – mandat
  14. nomination du maire suppléant – dossier Sollio Agriculture et ses filiales
  15. avis de motion – Règlement modifiant le Règlement numéro 2019-07-909 relatif au traitement des élus municipaux
  16. dépôt du projet de règlement numéro 2023-03-968 intitulé « Règlement modifiant le Règlement 2019-07-909 relatif au traitement des élus municipaux »
  17. Règlement numéro 2022-07-959 – emprunt temporaire

sécurité publique

  1. service des incendies – nombre d’interventions
  2. rapport annuel d’activités incendie année 10 (2022) – approbation

transport

  1. avis de motion – Règlement modifiant le Règlement numéro 2022-04-957 décrétant des travaux de réfection d’une partie de la rue Bédard et un emprunt pour en payer le coût
  2. dépôt du projet de règlement numéro 2023-02-969 intitulé « Règlement modifiant le Règlement numéro 2022-04-957 décrétant des travaux de réfection d’une partie de la rue Bédard et un emprunt pour en payer le coût »
  3. réparation des rues et chemins d’asphalte 2023 – demande de soumission
  4. ponceau intersection rues José et Pierre-Luc – demande de prix
  5. scellement de fissures 2023 – demande de prix
  6. travaux de marquage 2023 – demande de prix

hygiène du milieu

  1. Régie de gestion des matières résiduelles du Bas-Saint-François – prévisions budgétaires 2023

santé et bien-être

  1. Office d’habitation Drummond – contribution municipale 2020, 2021 et 2022

aménagement, urbanisme et développement

  1. adoption du premier projet de résolution « demande numéro 2022-12-0001 concernant le Règlement numéro 2019-10-916 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) – immeuble situé sur le lot 5 773 797, au 739 rue principale»
  2. zonage agricole – dossier compagnie 9282-9126 Québec inc.

loisirs et culture

  1. emplois d’été Canada 2023
  2. camp de jour été 2023 – offre d’emploi
  3. rencontre annuelle de concertation des organismes
  4. Boire et Frères inc – autorisation
  5. Jeudis en chansons édition 2023
  6. parcours de marche – déneigement
  7. adoption du Règlement numéro 2022-12-967 intitulé « Règlement modifiant le Règlement numéro 2016-11-834 fixant les tarifs de location de salle du centre communautaire »

Autres

  1. varia
  2. correspondances
  3. période de questions

levée de l’assemblée